Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BELOUS
FROMAGERIE DU DAUPHINE ROGEMOND SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716780
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque LES PETITS BELOUS

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU DAUPHINE ROGEMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS BELOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU DAUPHINE ROGEMOND domicilié(e) 59 rue de la Libération - 69780 MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES PETITS BELOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BELOUS est expirée depuis le 26 décembre 2001.

FROMAGERIE DU DAUPHINE ROGEMOND a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS BELOUS , ST CHRISTOPHE MONT DOR DU DAUPHINE , DAUPHERIX , DU PAIN DU VIN ET UN BON FERMIER DAUPHINOIS , LES BLEUETS DU DAUPHINE , JUNIOR ST CHRISTOPHE , LES BLEUETS DU DAUPHINE LES FLEURS DE FRANCE , ROGEMOND DU PAIN DU VIN ET UN BON DAUPHERIX , ROGEMOND , NEIGE DU DAUPHINE


FROMAGERIE DU DAUPHINE ROGEMOND SA Société Anonyme - 59 rue de la Libération - 69780 MIONS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Des fromages